Nombre de personnes


Mentions légales

Le site www.gites-de-france-gard.fr est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle.
Il est strictement interdit de le reproduire dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement,
sans un accord écrit de son auteur.
Toutes les informations contenues dans ce site sont non contractuelles.

Propriété

ADGFTV (Association Départementale des Gîtes de France et du Tourisme Vert)
11 place du 8 Mai - BP 60059 - 30007 Nîmes Cedex 4
Tél : 04 66 27 94 94 - Fax : 04 66 27 94 95
E-mail : contacts@gites-de-france-gard.fr

Conception et hébergement

ITEA
9bis boulevard Emile Romanet
44100 Nantes

Tél. : 02.40.16.16.00
Email : equipe@itea.fr

Déclaration CNIL

Conformément à la loi informatique 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de réctification des données personnelles vous concernant collectées sur ce site. Pour l'exercer, il vous suffit de nous contacter soit par courrier à : Gîtes de France Tourisme Vert Gard - 11 place du 8 Mai - BP 60059 - 30007 Nîmes Cedex 4 ou par e-mail : contacts@gites-de-france-gard.fr
Vie privée : cliquez ici

L'éditeur

L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle.
Le contenu du site est donc régi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs.
L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur:
Disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé.
Faire tout son possible pour vérifier la validité des informations portées à la connaissance du public.
Autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

L'utilisateur

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :
À ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de
l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration,
pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins
professionnelles ou de diffusion en nombre.
À ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes
responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Médiation des litiges de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par le réseau Gîtes de France®. Le médiateur 'droit de la consommation' ainsi proposé est MEDICYS.
Ce dispositif de médiation peut être joint par :
- voie électronique : www.medicys.fr ;
- ou par voie postale : MEDICYS - Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice - 73, Boulevard de Clichy, 75009 - Paris »

Inscrivez-vous à la newsletter

Pour être informé de nos actualités et promos, laissez nous votre email.